Hébergeur
Ce site est hébergé par la société Hostinger International Ltd, domiciliée 63 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca — CHYPRE.
E-mail : compliance@hostinger.com
Conditions de service : GMV US pourra interrompre sans préavis le service pour des travaux de maintenance et/ou d’amélioration.
Conditions d’utilisations
Ce site est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées dans leur intégralité. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société GMV US.
Responsabilité
GMV US s’efforce d’assurer l’exactitude des informations reproduite sur ce site. GMV US ne saurait en revanche être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation de ce service. Il en va de même du contenu des informations figurant sur ce site et des conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation par l’utilisateur. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
GMV US ne pourra par ailleurs être tenu pour responsable des interruptions et dysfonctionnement du site, de dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, de tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.
Les caractéristiques techniques et les photos sont données à titre indicatif : elles ne sont en aucun cas contractuelles.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à des pages web autres que celles de son site. GMV US décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites, notamment leur contenu, changements ou mises à jour au titre de l’activité des liens hypertextes.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers la page d’accueil du site de GMV US, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas à l’image ou aux intérêts de GMV US.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, photographies, marques, dénominations, logos et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de GMV US ou de tiers tels qu’identifiés.
La navigation sur le site n’emporte aucune cession d’aucune sorte de droit de propriété intellectuelle sur ces éléments au bénéfice de l’utilisateur. L’utilisateur s’interdit en particulier de modifier, copier, reproduire, représenter, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit le site et les éléments composant le site. Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle d’un de ces éléments, sans l’autorisation expresse de GMV US est interdite. Le contrevenant s’expose à des poursuites civiles et pénales.
Marques : Les noms et les logos de GMV US, ainsi que ceux de produits et de services, marques de conception et les slogans sont la propriété exclusive de GMV US. Toute utilisation d’un nom ou d’une marque dans une publicité ou une opération commerciale sans autorisation écrite préalable délivrée par GMV US est interdite.
Crédits photos: Les photos et illustrations de ce site sont la propriété de GMV US. Aucune des photos ou illustrations ne peuvent être utilisées sans l’accord écrit de GMV US. Dans le cas d’une utilisation autorisée, la mention du copyright GMV US est obligatoire.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter via le Formulaire de contact.
Données à caractère personnel
Conformément à la législation et à la réglementation applicables à la protection des données à caractère personnel, notamment l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 aout 2004 et le Règlement européen n° 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel (« RGPD ») ainsi qu’à la loi Informatique & Libertés qui le transpose en droit français, les données à caractère personnel que l’utilisateur confie à GMV US bénéficient de la protection la plus large.
Données personnelles
Les informations que l’utilisateur communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services de GMV US en charge de répondre à cette demande. Ces informations sont traitées par GMV US et ne sont en aucun cas partagées avec des tiers.
Les données sont conservées pour une durée de 3 ans à compter du dernier contact entre GMV US et la personne concernée ou jusqu’à ce que vous exprimiez le souhait de voir vos données supprimées.
GMV US met en œuvre les moyens nécessaires à la sécurité et la confidentialité des données à caractère personnel, conformément aux textes en vigueur et aux préconisations de la CNIL.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression sur l’ensemble des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous écrire à l’adresse postale suivante : GMV US, 1 rue de la République, 90000, Belfort, FRANCE ou utiliser le Formulaire de contact.
Cookies
Ce site limite au maximum l’utilisation des cookies. Les seuls cookies sont ceux strictement nécessaires au bon fonctionnement du site :
- « Cookies de session » restent stockés dans votre navigateur seulement durant votre session de navigation, et sont supprimés lorsque vous quittez le site.
- « Cookies persistants » restent dans votre navigateur après la session, sauf si vous les supprimez.
- « Cookies de fonctionnalité » permettent au site de se rappeler les choix que vous faites sur le site (ex. choix de la langue).
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français et les Tribunaux de Belfort sont seuls compétents.
>
